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Introduction
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RAISON SOCIALE : EPOTAM SOFTWARE SL
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DOMAINE : www.store.epotam.com
ADRESSE POSTALE : C/ Portal de l'Àngel, 23 2-2, 08002 Barcelone (Espagne)
ADRESSE ÉLECTRONIQUE : epotam.oficina@gmail.com
TÉLÉPHONE : +34 936 76 49 79
Utilisateur et régime de responsabilité
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Politique de liens et exclusions de responsabilité
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Modifications
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Indication des prix
Lorsque des prix de produits et/ou services sont affichés, ceux indiqués à l'écran sont ceux en vigueur à chaque instant. Les prix sont indiqués en euros, les taxes applicables étant expressément précisées et permettant à l'utilisateur de visualiser le prix final complet, y compris, le cas échéant, le montant des majorations ou réductions applicables et les frais additionnels susceptibles d'être répercutés sur le client ou l'utilisateur.
Propriété intellectuelle et industrielle
EPOTAM SOFTWARE SL, par elle-même ou en tant que cessionnaire, est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web ainsi que des éléments qu'il contient (à titre indicatif : images, sons, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, etc.). Il s'agit d'œuvres protégées au titre de la propriété intellectuelle par l'ordre juridique espagnol, auxquelles s'appliquent la réglementation espagnole et communautaire en la matière ainsi que les traités internationaux y afférents souscrits par l'Espagne.
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Certificat SSL
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Actions légales, législation applicable et juridiction
Si l'utilisateur souhaite présenter une réclamation, il doit contacter EPOTAM SOFTWARE SL à l'adresse électronique epotam.oficina@gmail.com. EPOTAM SOFTWARE SL dispose en outre de feuilles officielles de réclamation à la disposition des consommateurs et utilisateurs.
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La relation entre l'utilisateur et le prestataire est régie par la réglementation en vigueur sur le territoire espagnol, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans le pays de résidence du consommateur. En cas de litige, les parties pourront recourir à l'arbitrage ou aux juridictions ordinaires compétentes. Les contrats conclus par voie électronique avec un consommateur sont présumés conclus au lieu de résidence habituelle de celui-ci. Les contrats électroniques entre professionnels, à défaut d'accord entre les parties, sont présumés conclus au lieu d'établissement du prestataire de services.
Dernière mise à jour : 31/05/2026